Christine Hamon
Autre nom possible de la personne recherchée:
Christine Sijerols
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Hamon (Christine), épouse Patarra
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Châteaubriant
Groupe:
Tribunal d'instance de Châteaubriant
tribunal
tribunal_instance
=
"
Châteaubriant
"
JORFTEXT000019952272
(source JORF)
nomination
19 Décembre 2008
19/12/2008
De:
Hamon (Christine), épouse Patarra
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Châteaubriant
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000019952272
(source JORF)
cessation de fonction
19 Décembre 2008
19/12/2008
De:
Hamon (Christine), épouse Patarra
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Châteaubriant
Groupe:
Tribunal d'instance de Châteaubriant
tribunal
tribunal_instance
=
"
Châteaubriant
"
JORFTEXT000019669036
(source JORF)
nomination
21 Octobre 2008
21/10/2008
De:
Hamon (Christine), épouse Patarra
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Châteaubriant
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000019669036
(source JORF)
cessation de fonction
21 Octobre 2008
21/10/2008
De:
Hamon (Christine), épouse Patarra
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Châteaubriant
Groupe:
Tribunal d'instance de Châteaubriant
tribunal
tribunal_instance
=
"
Châteaubriant
"
JORFTEXT000018081347
(source JORF)
nomination
07 Février 2008
07/02/2008
De:
Hamon (Christine), épouse Patarra
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Châteaubriant
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000812223
(source JORF)
cessation de fonction
28 Mai 2005
28/05/2005
De:
Hamon (Christine), épouse Patarra
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Châteaubriant
Remplace:
Mme Vandenbulcke
Groupe:
Tribunal d'instance de Châteaubriant
tribunal
tribunal_instance
=
"
Châteaubriant
"
JORFTEXT000000574349
(source JORF)
nomination
31 Octobre 1998
31/10/1998
De:
Hamon (Christine)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Châteaubriant
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Châteaubriant
cour_appel
=
"
Rennes
"
tribunal
tribunal_instance
=
"
Châteaubriant
"
suppleant
JORFTEXT000000195144
(source JORF)
nomination
07 Décembre 1996
07/12/1996